bioekleel.store
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des ventes de produits effectuées sur le site internet bioekleel.store (ci-après le « Site »), exploité par :
Le Site propose à la vente des produits naturels et de bien-être (ci-après les « Produits »).
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client (ci-après le « Client »), qui reconnaît en avoir pris connaissance avant la validation de sa commande.
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par bioekleel.store au Client.
Elles s’appliquent à toute commande passée sur le Site, quelles que soient l’adresse de livraison et la nationalité du Client, dans le respect de la législation applicable dans le pays de livraison.
3. Produits
Les Produits proposés à la vente sur le Site sont décrits avec le plus grand soin :
- description des caractéristiques principales ;
- composition indicative ;
- conseils d’utilisation ;
- précautions éventuelles.
Les photographies et illustrations ont une valeur indicative et n’ont pas de valeur contractuelle.
Important : Les Produits vendus sur bioekleel.store ne sont pas des médicaments. Ils ne se substituent en aucun cas à un traitement médical, ni à l’avis d’un professionnel de santé. En cas de doute, de pathologie ou de traitement en cours, le Client est invité à consulter son médecin avant utilisation.
La responsabilité de bioekleel.store ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation des Produits, utilisation non conforme aux instructions ou contre-indications mentionnées sur le Site ou sur l’emballage.
4. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en [MAD / EUR – à préciser], toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués séparément avant la validation de la commande et clairement précisés au Client.
bioekleel.store se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
En cas d’erreur typographique manifeste sur le prix, bioekleel.store se réserve le droit d’annuler la commande après en avoir informé le Client.
5. Commandes
5.1 Processus de commande
Pour passer commande, le Client doit :
- Sélectionner les Produits de son choix et les ajouter au panier ;
- Vérifier le contenu de son panier et le montant total ;
- Renseigner ses coordonnées (nom, prénom, adresse, téléphone, e-mail, adresse de livraison) ;
- Choisir le mode de livraison ;
- Choisir le mode de paiement ;
- Accepter les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet ;
- Valider la commande et procéder au paiement.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation du prix, des Produits, des conditions de livraison et des CGV.
5.2 Confirmation de commande
Après validation de la commande, le Client reçoit un e-mail récapitulatif à l’adresse indiquée, confirmant :
- le détail des Produits commandés ;
- le montant total de la commande ;
- les frais de livraison ;
- l’adresse de livraison ;
- le numéro de commande.
bioekleel.store se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure ou un problème de paiement.
6. Disponibilité des Produits
Les offres de Produits et les prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock après la validation de la commande :
- bioekleel.store en informera le Client dans les meilleurs délais ;
- le Client pourra choisir :
- le remplacement par un Produit équivalent ;
- un avoir valable sur une prochaine commande ;
- ou le remboursement du Produit indisponible.
7. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne [préciser : par carte bancaire, portefeuille électronique, paiement à la livraison, etc.] via des solutions de paiement sécurisées.
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement choisi et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le montant de la commande.
La commande n’est considérée comme définitive qu’après validation du paiement par l’établissement bancaire ou le prestataire de paiement.
En cas de refus de paiement, la commande sera automatiquement annulée.
8. Livraison
8.1 Zones de livraison
bioekleel.store livre les Produits à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
[Préciser : Maroc uniquement / Maroc + international / pays desservis]
8.2 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et sont généralement de :
- [X à X jours ouvrés pour le Maroc]
- [X à X jours ouvrés pour l’international, si applicable]
Ces délais courent à partir de la confirmation de la commande et de l’encaissement du paiement.
En cas de retard important, bioekleel.store s’engage à en informer le Client. Cependant, aucun dédommagement ne pourra être exigé en cas de retard raisonnable dû à un événement extérieur (transporteur, grève, intempéries, etc.).
8.3 Réception du colis
À la réception du colis, le Client doit vérifier l’état de l’emballage et des Produits.
En cas de colis endommagé, ouvert ou détérioré, le Client doit :
- le signaler immédiatement au transporteur ;
- émettre des réserves écrites sur le bordereau de livraison ;
- informer bioekleel.store dans un délai raisonnable, avec photos à l’appui si possible.
9. Droit de rétractation & retours
Le droit de rétractation et les conditions de retour dépendent de la législation applicable dans le pays de résidence du Client.
À titre indicatif, pour les Clients situés dans l’Union européenne, la loi prévoit un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer le droit de rétractation, sauf exceptions (Produits descellés, hygiène, etc.).
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les Produits ouverts, utilisés ou descellés ne peuvent pas être repris, sauf défaut avéré du Produit.
9.1 Procédure de retour
En cas de demande de retour :
- Le Client doit contacter le service client à l’adresse : [E-MAIL SERVICE CLIENT] en indiquant le numéro de commande et le motif du retour.
- bioekleel.store communiquera au Client les instructions de retour.
- Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non ouverts, non utilisés, en parfait état de revente.
- Les frais de retour sont [à la charge du Client / à la charge de bioekleel.store dans certains cas – à préciser].
Après réception et contrôle des Produits retournés, bioekleel.store procédera au remboursement ou à l’émission d’un avoir, selon ce qui a été convenu.
10. Garanties
Les Produits bénéficient des garanties légales éventuelles prévues par la législation applicable.
bioekleel.store garantit que les Produits livrés sont conformes à la description figurant sur le Site et exempts de défauts au moment de la livraison.
En cas de Produit défectueux ou non conforme, le Client doit :
- informer bioekleel.store dans un délai raisonnable après constatation ;
- fournir des photos et explications du défaut ;
- retourner le Produit si demandé.
bioekleel.store pourra, au choix :
- remplacer le Produit ;
- proposer un avoir ;
- ou rembourser le Produit.
11. Responsabilité
bioekleel.store ne saurait être tenue responsable :
- des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des Produits ou d’une utilisation non conforme aux indications ;
- des conséquences dues à l’absence de consultation médicale préalable pour des situations nécessitant un avis professionnel ;
- des dommages indirects (perte de chance, perte de revenu, etc.) ;
- des perturbations ou interruptions du Site (maintenance, panne réseau, hébergeur, etc.).
En tout état de cause, la responsabilité de bioekleel.store, tous préjudices confondus, est limitée au montant de la commande concernée.
12. Données personnelles & cookies
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement des achats et à la gestion de la relation client.
bioekleel.store s’engage à respecter la confidentialité des données communiquées par le Client et à les traiter dans le respect de la législation applicable en matière de protection des données.
Les conditions détaillées de collecte, traitement et conservation des données, ainsi que l’utilisation des cookies, sont précisées dans la Politique de Confidentialité et la Politique de Cookies du Site.
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, visuels, logos, images, vidéos, graphismes, design, nom de marque, etc.) sont la propriété exclusive de bioekleel.store ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, copie ou exploitation, même partielle, des éléments du Site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
14. Force majeure
En cas de survenance d’un événement de force majeure (au sens de la loi ou de la jurisprudence) rendant impossible l’exécution des obligations, bioekleel.store ne pourra être tenue pour responsable.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure :
- catastrophes naturelles ;
- guerres, émeutes, troubles civils ;
- grèves générales ;
- pannes de réseaux ou d’infrastructures ;
- restrictions gouvernementales imprévues.
15. Droit applicable & règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer : marocain / français / autre selon ton pays d’immatriculation].
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [VILLE / PAYS], sauf disposition légale impérative contraire.
16. Modification des CGV
bioekleel.store se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les nouvelles CGV s’appliqueront à toute nouvelle commande passée après leur mise en ligne sur le Site.